Mentions Légales


Mise à jour le 02/08/2024s

Informations légales

1. Présentation de l’entreprise


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Studio Eléments

Place Antoine de la Perrière
44500 La Baule
02 51 76 22 73 / 06 47 78 90 53
site web : https://www.studio-elements.fr

SIREN : 853 330 736
SIRET : 853 330 736 00010

Adresse e-mail de contact : contact@studio-elements.fr
Propriétaires : Steven Baconnais & Simon Questerbert de Studio elements
Responsable de publication : Studio elements
La responsable de publication est une personne physique ou une personne morale

Webmaster : Steven Baconnais & Simon Questerbert
Hébergeur : 02switch - 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Crédits : Studio Elements
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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.studio-elements.fr est soumis audroit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Autres exigences légales



Lexique

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